Formalités d’entrée / Séjour et travail des ressortissants communautaires / Sécurité / Santé / Horaires de travail / Transport sur place / Les possibilités d’emploi / Législation du travail / Les salaires / Fiscalité / La protection sociale / Emploi du conjoint / Scolarité / Coût de la vie / Recommandations Importantes

Formalités d’entrée :
Dans le cadre du renforcement de la sécurité aux aéroports, les autorités américaines peuvent soumettre les voyageurs à des contrôles approfondis. Malgré ces désagréments, il est vivement recommandé aux voyageurs de s’abstenir, en toutes circonstances, de tout mouvement d’humeur ou de tout propos critique ou ironique en raison de leurs conséquences : peine d’amende, de détention et d’interdiction de revenir sur le territoire américain.

Quelques Ambassades et Consulats américains dans des pays proches de la France ont accepté de traiter les demandes de visas des citoyens français. Ceux-ci peuvent contacter les Ambassades ou Consulats des Etats-Unis à Berlin, Berne, Bruxelles, Florence, Francfort, Londres, Madrid et Rome afin d’obtenir un rendez-vous

A. Enregistrement à l’arrivée et au départ des Etats-Unis d’Amérique

En application du programme "US Visit", les autorités américaines procèdent depuis le 30 septembre 2004 à l’enregistrement systématique, par prise d’empreintes digitales et numérisation de la photographie, à l’entrée comme à la sortie de leur territoire, de tous les voyageurs, y compris ceux bénéficiant d’une exemption de visa.

B. Séjours ne nécessitant pas de visa : programme d’exemption de visa ("Visa waiver programme ") :

Ce programme permet aux ressortissants de 27 pays dont la France , d’accéder sans visa au territoire américain, soit en transit, soit pour un séjour touristique ou d’affaires de 90 jours maximum. En application de la loi américaine de 2002 relative au renforcement de la sécurité aux frontières et à l’entrée sur le territoire (’’enhanced security border and visa entry act’’), les ressortissants de ces 27 pays peuvent continuer à bénéficier du programme d’exemption de visa à condition de détenir un passeport présentant les trois caractéristiques suivantes :

- individuel (les autorités américaines ne reconnaissent pas l’inscription des enfants, quel que soit leur âge, sur le passeport de l’un des parents) ;
- lisible en machine (modèle DELPHINE qui comporte un bande de lecture optique)
- délivré avant le 25 octobre 2005 inclus.

En conséquence, les mineurs inscrits sur le passeport de l’un des parents et les titulaires d’un passeport soit non lisible en machine (ancien modèle), soit lisible en machine (modèle Delphine) mais délivré à partir du 26 octobre 2005, seront soumis pour l’entrée (ou le transit) aux Etats-Unis à l’obligation d’obtenir un visa (voir paragraphe C ci-dessous).

A partir de 2006, la France délivrera des passeports biométriques qui permettront d’entrer ou de transiter sans visa sur le territoire américain.

ATTENTION : Le séjour effectué dans le cadre du programme d’exemption de visa est soumis aux conditions suivantes :

- il ne peut être prolongé au-delà des 90 jours autorisés. Le moindre dépassement du délai imparti au titre du "Visa Waiver" (dispense de visa) lors d’un précédent voyage aux Etats-Unis entraîne le refoulement immédiat du territoire ;

- il est interdit d’exercer une activité professionnelle (rémunérée ou non). En effet, tout Français souhaitant travailler doit être muni, au départ de France, d’un visa l’autorisant à occuper un emploi défini. Des incidents récents, dont ont &eac

Séjour et travail des ressortissants communautaires :

Un visa de travail sera requis pour tout séjour prévu supérieur à 3 mois. Différents types de visas (H, L, O, P) existent selon l’emploi et le poste . Pour tous les visas de travail, une offre d’emploi est nécessaire. L’employeur aux Etats-Unis devra déposer une requête auprès des Services d’Imigration Américains. L’autorisation de travail accordée, l’intéressé pourra alors demander un visa. Formulaires et procédures à suivre sont disponibles sur le site de l’Ambassade des Etats-Unis (voir adresses utiles ci-dessus).

Attention ! Il convient de respecter scrupuleusement les procédures d’envoi et les méthodes de paiement si l’on veut que la demande soit traitée.

Pour des informations supplémentaire concernant les visas et permis du travail, connectez vous à l’adresse suivante : http://www.usimmigrationsupport.org

Sécurité :
A la suite des évènements de Londres et du fait du maintien du niveau d’alerte terroriste à l’état de "menace élevée", le transport de liquides, gels, pâtes ou crêmes dans les bagages à main, demeure strictement interdit sur tous les vols à destination des Etats-Unis. Les médicaments sont autorisés sur présentation de l’ordonnance.

Le renforcement de la menace terroriste ne doit pas faire oublier que le risque principal reste lié à la criminalité.

Les Etats-Unis ne sont pas à l’abri du terrorisme d’origine étrangère comme les attentats du 11 septembre 2001 l’ont montré. Des actions violentes menées par des groupuscules nationaux ne sont pas non plus à écarter (contre un bâtiment fédéral à Oklahoma City en 1995, utilisation du bacille du charbon contre le Congrès et les médias à l’automne 2001).

Le niveau d’alerte est mesuré à tout moment par les autorités en fonction des indices recueillis. Il est rendu public à l’intérieur et à l’extérieur (voir le site www.whitehouse.gov/homeland).

Le renforcement considérable des moyens à la disposition de la lutte anti-terroriste, depuis le 11/9/2001, ne constitue pas une garantie totale contre ces actions.

Après huit ans de baisse, la criminalité est en faible hausse. Cette augmentation affecte plus particulièrement certaines agglomérations. Il est conseillé, en arrivant dans une ville, de se renseigner sur les quartiers à éviter et , en ce qui concerne les autres, sur la possibilité de s’y déplacer à pied ainsi que les heures au-delà desquelles il devient éventuellement dangereux de s’y rendre.

Santé :
L’infrastructure médicale est excellente, mais d’un coût élevé. Il n’existe pas de convention de sécurité sociale couvrant l’assurance maladie entre nos deux pays. En situation d’urgence, seule une ambulance assure une priorité lors de l’arrivée au service des urgences de l’hôpital (admission conditionnée à une garantie financière).

Hors situation d’urgence, contacter le Consulat Général le plus proche qui dispose de la liste des médecins francophones. Une ordonnance française ne permet pas d’acheter des médicaments aux Etats- Unis. Il est donc conseillé de se constituer, le cas échéant, un stock suffisant des médicaments nécessaires et de conserver une copie de l’ordonnance correspondante.

Une visite médicale est obligatoire pour les étrangers qui sollicitent un visa de long séjour aux Etats Unis. Toute personne atteinte d’une maladie contagieuse (y compris les porteurs du VIH) se voit refuser un tel visa.

Pas de vaccin obligatoire. Vaccins conseillés : Tétanos, poliomyélite, Hépatite B. Pas de risques particuliers mais le coût des soins est très élevé.

Avant le départ, consulter le médecin traitant et contracter une assurance couvrant les frais médicaux et de rapatriement sanitaire.

Numéros utiles
Urgences : 911.

Pour de plus amples renseignements, vous pouvez consulter le site du Comité d’Informations Médicales (CIMED) :
http://www.cimed.org/

Horaires de travail :
9h-17h du lundi au vendredi. Mais les journées de travail peuvent commencer plus tôt (dès 7h30) pour se terminer à partir de 15h. La tendance est plutôt à l’allongement du temps de travail. Il n’y a pas vraiment de pause déjeuner le midi. Les banques ferment à 15h. Les commerces ferment à 18h avec un ou deux nocturnes par semaine. Presque partout maintenant aux US, il y a des supermarchés ouverts 24 h sur 24, 7 jour par semaine. Certains états autorisent l’ouverture des magasins le dimanche.

Transport sur place :
Infrastructure routière

Le réseau routier est en général de bonne qualité mais les routes secondaires peuvent parfois être impraticables ou dégradées en raison des intempéries.

Etre conscient de la spécificité de la conduite « américaine » : sur l’autoroute, éviter les changements de files trop nombreux et ne pas faire d’excès de vitesse (même en plein désert) ; la priorité à droite n’existant pas, aux carrefours en zone urbaine, marquer un temps d’arrêt (lorsque toutes les rues du carrefour ont un signal stop, la règle de priorité est celle de l’ordre d’arrivée des véhicules) ; prêter attention aux feux rouges qui se trouvent au- dessus ou de l’autre côté des carrefours.

Lorsque le conducteur est suivi par une voiture de police qui met en marche ses signaux lumineux et sonores, il doit se ranger immédiatement sur le bas-côté et rester assis dans sa voiture, les mains sur le volant, en attendant l’officier de police.

En cas d’accident, il vaut mieux prévenir la police. Le délit de fuite est sévèrement puni. Si un touriste est témoin d’un accident, il lui est conseillé de prévenir la police et de ne pas secourir lui-même les blessés.

Transport aérien

L’attention de nos ressortissants est appelée sur les règlements très stricts à respecter en matière de sécurité.

A l’enregistrement des bagages, il convient de répondre avec sérieux et précision aux questions qui vous sont posées par les employés et d’éviter toute plaisanterie sur le contenu de vos bagages, de très sérieux ennuis avec les services de sécurité (pouvant aller jusqu’à l’incarcération) étant susceptibles de résulter de toute attitude prêtant à équivoque.

Les possibilités d’emploi :
Une autorisation de travail (notice of approval) demandée par l’employeur est nécessaire avant toute embauche. Elle sera requise pour l’obtention du visa de travail. L’industrie des services représente 80% du PNB. C’est donc dans ces secteurs que l’on peut trouver des débouchés : finance, hôtellerie, restauration etc..Mais l’aviation civile et le tourisme souffrent des retombées des tragiques évènements du 11 septembre et le secteur des télécommunications connaît une forte baisse depuis quelques mois. Toute recherche d’emploi requiert la rédaction d’un curriculum vitae en anglais en observant les formes américaines : il doit être concis, direct et précis. Ne pas indiquer âge ou situation de famille pour respecter les lois anti-discriminations. Commencer par l’objectif professionnel puis l’expérience et la formation (en indiquant les équivalences dans système américain). Terminer par les références.

Législation du travail :
Le droit du travail est très développé et complexe étant donné la diversité des sources légales : les textes fédéraux définissent les grands principes applicables et sont complétés par les règles étatiques. Une jurisprudence (common law) importante et complexe avec deux systèmes juridiques (étatique et fédéral) et une prolifération de conventions collectives rendent la tâche ardue pour l’employeur. Si la rédaction d’un contrat de travail n’est pas obligatoire, l’employeur est responsable des relations de travail ( discipline, sécurité, salaires, temps de travail, licenciement etc.). Les démélées en justice, fréquentes aux Etats-Unis, rendent la souscription d’une assurance (responsabilité civile et protection juridique)nécessaire pour l’employeur ainsi que les conseils d’un avocat pour appréhendre la complexité du droit du travail.

Les salaires :
Pour avoir des indications précises sur les salaires appliqués pour un poste donné en fonction de l’état et de la localisation , référez-vous au site de Michael Page International, rubrique : salaires, pays retenu : Etats-unis.

Fiscalité :
Les compétences fiscales sont réparties entre la Fédération et les Etats fédérés. Il est donc important de se conformer aux systèmes juridiques en place, à savoir, le système fédéral et celui de l’Etat auquel s’ajoutent parfois des réglementations particulières de compétence des autorités locales (communes ou comtés). L’ensemble de la législation fiscale américaine est codifié dans "l’Internal Revenue Code (IRC)". Il y a donc trois niveaux d’imposition : fédéral, état et local. Les taux d’imposition pour les impôts de l’état et de la localité varient beaucoup d’un état à l’autre. Ainsi en Floride, on ne paie pas (ou presque pas) d’impôt sur le revenu... Une convention fiscale a été signée à Paris le 31 août 1994 entre la France et les Etats-Unis pour éviter les doubles impositions en matière d’impôts sur le revenu et la fortune. Cette convention répartit entre les deux états le droit d’imposer leurs résidents pour chaque type de revenus. Une première convention avait été signée à Washington le 24 novembre 1978, en matière d’impôts sur les successions et sur les donations. Un salarié étranger non-résident des Etats-Unis sera imposable aux Etats-Unis sur les revenus liés à son activité professionnelle aux Etats-Unis. Il pourra bénéficier des différentes déductions en relation avec les revenus tirés de son activité professionnelle. L’abattement personnel lui est accordé alors qu’il n’a pas droit à l’abattement au titre des personnes à charge (conjoint, enfants). La détermination du revenu imposable permet l’application du barème correspondant à la situation du contribuable et le calcul de l’impôt dû. L’impôt est progressif avec un taux minimum de 15% et maximum de 39,6%. L’impôt est déduit à la source par l’employeur et régularisé l’année suivante après déclaration.

La protection sociale :

A votre arrivée aux Etats-Unis, une des premières démarches est la demande de votre numéro de sécurité sociale (Social Security Number). Ce numéro vous servira dans toutes vos démarches administratives. Il est indispensable, par exemple, pour passer votre permis de conduire, ouvrir un compte bancaire, travailler... Les documents à fournir sont le passeport, le visa qui vous donne le droit de travailler ainsi que le formulaire I - 94.

La sécurité sociale américaine assure une couverture limitée. Les cotisations (7,65% pour le salarié) donnent droit à une retraite et à une garantie accident du travail. Pour les autres prestations, cela varie en fonction des états et pour les soins médicaux, de la garantie de l’assurance médicale prise par l’employeur.
Lors de votre entretien d’embauche, n’oubliez pas d’aborder la question du paiement de l’assurance médicale. Si votre employeur ne s’y engage pas, ce sera à vous de souscrire une assurance privée. Ceci est fortement recommandé, d’autant plus que les soins sont prohibitifs. Il faut compter par exemple environ 100$ pour une consultation chez le médecin, ou 10 000$ pour un accouchement. Les médicaments sont vendus à prix libre. Vous les trouverez dans les "drugstores".

Cependant, la loi du 31 décembre 1976 a donné aux Français de l’étranger la possibilité d’adhérer aux assurances volontaires : maladie-maternité-décès, accidents du travail-maladies professionnelles.
Ces assurances sont gérées par : La Caisse des Français de l’Etranger (organisme public chargé de fournir une protection sociale aux français expatriés) :

B.P. 100 - 77950 RUBELLES
Tél. (1)64.71.70.00
Télécopie : (1)60.68.95.74
Site web : www.cfe.fr
Adresse électronique : courrier"cfe.fr

La sécurité sociale américaine comprend cinq volet : vieillesse, invalidité, Medicare (soins de santé aux personnes âgées ou invalides), chômage et accidents du travail. Les deux derniers gérés au niveau de chaque état avec des cotisations et prestations différentes selon les états. L’assurance maladie n’en fait pas partie. Les Américains ont donc recours à une assurance privée coûteuse mais indispensable, assurance souvent prise en charge par l’employeur dans les grandes entreprises. Un accord de Sécurité Sociale entre la France et les Etats-Unis a été signé le 2 mars 1987. Cet accord ne concerne que l’assurance vieillesse, invalidité et permet de totaliser les périodes de cotisations validées par les deux pays. Cet accord ne concerne donc pas l’assurance-maladie-maternité, les accidents du travail, le chômage ou les prestations familiales. D’où la nécessité absolue pour l’expatrié d’avoir une bonne couverture (CFE et assurance complémentaire) étant donné le coût des soins ainsi qu’une assurance assistance/rapatriement.

Emploi du conjoint :
Le conjoint et les enfants du titulaire d’un visa H, L, O et P peuvent obtenir des visas de même catégorie pour partir en famille. Deux décrets ont été signés le 16 janvier 2003 par le président G.W.Bush permettant dorénavant aux conjoints qui accompagnent les titulaires de visas L et E d’obtenir une autorisation de travail. Attention ! le concubinage n’est pas reconnu par la législation américaine.

Scolarité :
Presque 90% des élèves américains sont inscrits dans des écoles élémentaires et secondaires publiques, qui font appel à des financements locaux et ne demandent pas de participation financière. Les Etats-Unis n’ont pas de système d’éducation nationale. Cependant, le gouvernement organise des orientations et des programmes éducatifs impliquant écoles publiques et privées. Le ministère de l’Education (Department of Education) supervise et finance ces initiatives. A la différence du système universitaire français, les établissements américains jouissent d’une très large autonomie dans l’organisation des programmes, le choix des méthodes d’enseignement, le recrutement des enseignants et le régime des examens. Par ce fait, le niveau et le prestige des titres varient suivant les établissements et même suivant les disciplines à l’intérieur d’une même université. Les universités d’état (publiques) sont payantes mais généralement très bon marché pour les résidents de l’état, plus chères pour les autres. Les universités privées telles Yale, Princeton, Harvard Stanford et autres sont elles encore plus chères. Mais toutes les universités publiques ou privées font un effort pour permettre l’accès à l’université de candidats qualifiés par l’octroi de bourses, stages rémunérés, ou prêts qui sont l’objet de négociations serrées entre le candidat et l’université. Les élèves français disposent de plus d’une trentaine d’écoles françaises dans les grandes villes. Le coût est généralement élevé. Adresses et renseignements utiles sur les sites de l’Aefe (Agence pour l’enseignement français à l’étranger)et de la Mission Laïque Française. Voir l’annuaire sur le site mondissimo.

Coût de la vie :
Coût de la vie : Différents prestataires fournissent des indices coûts de vie : ORC et ECA les pionniers en Europe, Mercer, Eurocost ou Airinc mais tous s’adressent aux entreprises. ORC, par exemple, offre des informations coûts de vie avec une base 100 à partir de 44 pays de référence - dont la France - vers 300 villes d’affectation dans plus de 160 pays. Mercer HRC publie chaque année une étude sur le coût de la vie dans 144 villes qui se base sur plus de 200 critères d’évaluation. New York, au 10ème rang, sert de ville de référence et présente l’indice 100. En 2006, outre New-York, la 1ère ville référencée aux Etats-Unis est Los Angeles à la 29ème position, suivie par San Francisco à la 34ème et suivie par Chicago au 38e rang (84.1) . Ceci appelle quelques remarques. De grandes différences de niveaux de vie et de coûts sont enregistrés entre les états. Washington par ex. n’occupe que le 83 ème rang. Si les loyers dans les grandes métropoles sont élevés car l’offre est bien inférieure à la demande, d’autres types de marchandises ou biens sont bien moins chers aux Etats-Unis qu’en France : automobile, essence, voyages en avion, restaurants, nourriture sauf à cuisiner" à la française". Par contre les soins médicaux et l’éducation atteignent des coûts prohibitifs. Pour le particulier soucieux de s’informer, la MFE dans ses monographies donne des informations sur le coût de la vie dans les divers pays traités mais sans utiliser une base 100 pour la France. Vous pouvez également vous adresser à l’UFE ou tenter votre chance sur le web sans garantie aucune en ce cas de la façon dont sont collectées les informations et donc sur la fiabilité des indices fournis (www.homefair.com par ex).

Recommandations Importantes :
PERMIS DE CONDUIRE
Posséder son permis de conduire peut s’avérer indispensable aux Etats-Unis compte tenu des grandes distances à parcourir tant dans les Etats qu’à l’intérieur même des villes. Le "Driver’s Licence" est également la pièce d’identité (I.D.) la plus généralement demandée. On peut l’obtenir dès l’âge de 16 ans dans certains Etats. Chaque Etat délivre son propre permis, et les règles de conduite peuvent varier légèrement d’un Etat à l’autre (en ce qui concerne la vitesse maximum autorisée, notamment). Il est conseillé à toute personne séjournant pour plus de trois mois d’obtenir un permis américain. Sa présentation est souvent demandée, en cas de vérification d’identité, lors d’un payement par chèque, ... Il coûte fort peu cher (20 dollars) en comparaison des services qu’il offre et il serait dommage de s’en passer. Pour obtenir son permis de conduire américain, il suffit de se présenter à l’un des centres agréés de "Driving Licences" dont les adresses figurent dans les pages jaunes de l’annuaire sous la rubrique "State Government", section "Department of Motor Vehicles". Quelle est la validité de votre permis de conduire actuel ? - Si vous possédez un permis de conduire français : il n’est valable que pendant les trois premiers mois de votre séjour. - Si vous possédez un permis de conduire international : il est valable un an dans le cas où vous n’êtes que de passage. Si en revanche vous êtes résident, il ne l’est que pendant les trois premiers mois de votre séjour. - Dans tous les cas, pour avoir un véhicule à votre nom, vous devez obtenir le permis de conduire de l’Etat où vous résidez (chaque Etat a ses propres règles et délivre son propre permis).

CARTES DE CREDIT
En raison des risques de fraudes sur les cartes bancaires rendus possibles par l’absence de lecture des "puces" sur les terminaux de paiement américains, il est recommandé aux voyageurs d’effectuer les paiements en espèces pour de petites sommes et dans des établissements modestes et, en toutes circonstances, de ne pas perdre de vue sa carte de crédit. (Source : MAE)